TABLEAU DES GARANTIES

GARANTIES POUR LES FRAIS ENGAGES EN EUROPE, LES DOM-TOM ET MADAGASCAR

Base de remboursement : le tarif de convention de la Sécurité Sociale Française

(sauf indication contraire)

PRESTATION

NIVEAU DE REMBOURSEMENT

SOINS COURANTS LIES A UNE HOSPITALISATION PRISE EN CHARGE :

Honoraires médicaux, auxiliaires médicaux, actes de spécialité, analyses, radiologie, actes médicaux courants liés à une hospitalisation

100 % des frais réels

HOSPITALISATION :

Hospitalisation médicale et chirurgicale, honoraires, frais de séjour

Chambre particulière *

Forfait hospitalier

Frais d’accompagnement enfant hospitalisé de moins de 15 ans

100 % des frais réels

100 % des frais réels

100 % des frais réels

100 % des frais réels jusqu’à 45 jours maximum

PHARMACIE :

Pharmacie liée à une hospitalisation prise en charge

100 % des frais réels

TRANSPORT :

Transport lié à une hospitalisation prise en charge

100 % des frais réels

MATERNITE (mère assurée) :

Hospitalisation

Naissance ou adoption

Naissance gémellaire ou multiple

100 % des frais réels

Indemnités forfaitaires : EUR 274.41

Indemnités forfaitaires : EUR 533.57

* Toutes les accommodations personnelles sont exclues (téléphone, eau, télévision etc.).

Llla totalité des actes inscrits à la nomenclature des actes professionnels de la Sécurité Sociale Française donnent lieu à un remboursement du présent Ccontrat, sauf exclusions indiquées dans l’Article 5 de l’extrait des conditions générales. L’ensemble des remboursements effectués à l’Adhérent par les éventuels régimes d’assurance maladie dont il peut bénéficier ne peut pas dépasser le montant des dépenses qu’il a réellement exposées.

GARANTIE Exoneration du paiement des cotisations

EEn cas d’incapacité temporaire totale de travail ou d’invalidité supérieure à 66 % de l’Adhérent, les garanties du contrat maladie

s sont maintenues sans paiement des cotisations, qui seront prises en charge par l’Assureur. L’exonération du paiement des cotisations

c commence au 61^ème jour d’arrêt de travail suite à une maladie ou un accident ; il en est de même en cas d’invalidité supérieure à 66 %.L’arrêt

t total d’activité cconcerne uniquement l’Adhérent principal mais l’exonération des cotisations porte sur l’ensemble de la cotisation familiale.

Een cas d’arrêt total d’activité ou d’invalidité supérieure à 66 % de l’Adhérent principal,celui-ci devra fournir tous les justificatifs et certificats d’arrêt de travail obtenus dès le départ, et ce dans les quinze (15) jours qui suivent le 60^ème jour d’arrêt de travail. Dès lors, les prélèvements de c cotisations cesseront. Cette exonération prend fin dès que cesse l’état d’incapacité totale de travail ou dès que le taux d’invalidité devient ininférieur à 66 % ou, à défaut de prolongations d’arrêt de travail, quarante (40) jours après l’envoi d’une lettre recommandée par le Gestionnaire.

Llla garantie ‘Exonération du paiement des cotisations’ cesse à l’âge de la retraite et au plus tard le premier jour du trimestre civil qui suit le 65^ème anniversaire de l’Adhérent principal.

CONTRAT MALADIE OPALE

OPTION 2 : GARANTIE HOSPITALISATION

COTISATIONS POUR 2007

Pour l’Adhérent, son conjoint, son concubin et ses enfants

(prix par personne)

COTISATIONS POUR LA FRANCE METROPOLITAINE,

L’EUROPE, les dom-tom et MADAGASCAR :

AGE A L’ADHESION

MENSUELLE

ANNUELLE

Enfant de moins de 21 ans

EUR     63,15

EUR     757,80

Adhérent de moins de 35 ans

EUR     83,10

EUR     997,20

Adhérent de 35 à 44 ans

EUR   106,63

EUR   1279,56

Adhérent de 45 à 54 ans

EUR   127,34

EUR   1528,08

Adhérent de 55 à 70 ans

EUR   151,11

EUR   1813,32

Adhérent de 71 à 80 ans

EUR   209,33

EUR   2511,96

Enfants nouveaux-nés : les enfants nouveau-nés d’un Adhérent cotisant depuis plus de trois (3) mois et qui sont inscrits dans les deux (2) mois de leur naissance, n’ont pas de période d’attente ni de questionnaire médical; mais la cotisation les concernant est due avec effet rétroactif (depuis la naissance).

Enfants de plus de vingt (20) ans : à partir de leur 20ème anniversaire, les enfants pourront adhérer individuellement au contrat.

La cotisation est fonction de l’âge à l’adhésion. Après vingt (20) ans, l’Adhérent garde sa classe d’âge au fur et à mesure que les années passent.

L’Assureur peut appliquer une majoration de 10 %, 20 % ou 30 % pour tenir compte de l’état de santé de l’Adhérent déclaré sur la demande d’adhésion. Cette majoration peut être réduite par la suite lorsque, à l’avis du médecin conseil de l’Assureur, les éléments signalés ne constituent plus une aggravation du risque pour l’Assureur.

Pour une famille assurée, la cotisation est gratuite à partir du troisième enfant.

Une réduction de 5 % sera allouée pour les cotisations payées annuellement.

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